RD 8 bis II : suppression du passage à niveau n° 3 à Brunstatt. Déclaration de projet
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "08/06/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "" du filtre Domaine
Organisme de tourisme à vocation générale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Appel à projets relatif au développement des collectes sélectives des biodéchets : désignation de la communauté de communes du Pays de Rouffach comme site pilote
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accueil et animation en milieu rural
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin